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Marques déposées par REGNAULT Claude
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SOLEIL DE MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE MIDI
REGNAULT Claude

Numéro de dépôt :
98712737
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque SOLEIL DE MIDI

Déposée le 13 janvier 1998 par REGNAULT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est REGNAULT Claude, domicilié(e) 5 LOT DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNAULT Claude - France.

La marque SOLEIL DE MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE MIDI est expirée depuis le 13 janvier 2008.

REGNAULT Claude a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Café , FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR


REGNAULT Claude - 5 LOT DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France


REGNAULT Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Café - thé - cacao Restauration (alimentation) Confiture - gelées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.